Le HS code douane est un système de classification des produits qui est utilisée à léchelle mondiale dans le cadre du commerce international. Organisation mondiale des douanes (OMD) a élaboré ce système et il est utilisé par plus de 200 pays. Ce code
permet de repérer et de classer les produits échangés entre les pays en se basant sur une nomenclature internationale.

qu’est-ce que le HS code et quelle est son importance ?

• Le code HS, est également connu sous le nom de Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises, est une nomenclature douanière internationale utilisée pour classer les marchandises échangées entre les pays.
• Le code SH douane permet uniformiser le classement des marchandises à léchelle mondiale, ce qui facilite et accélère les procédures de dédouanement. Il également contribue à la promotion du développement économique en facilitant lccès aux marchés étrangers pour les produits des pays en
  développement.

Comment fonctionne le code douanier (HS code douane)?

Le code douanier (HS code douane) fonctionne comme un langage international pour classer les marchandises échangées entre les pays. Il est composé de six chiffres, chaque chiffre représentant une catégorie spécifique de produits.

Ces six chiffres sont suivis de chiffres supplémentaires pour une classification plus détaillée.

Le Conseil de Coordination du Golfe (CCG) a établi un code douanier composé de 8 chiffres et les douanes saoudiennes ont créés un code douanier qui intègre à la fois le système international et le système du Golfe.

C’est code compose de 12 chiffres dont les 6 premier sont liés au code SH de l‘organisation mondiale des douanes, c’est pour une classification plus précise au niveau national.

Les 6 premiers chiffres sont liés au code SH international, les 7ème et 8ème chiffres identifient la catégorie tarifaire national, les 9ème et 10ème chiffres précisent la sous-catégorie tarifaire national et les 11ème et 12ème chiffre utilisent pour créer des subdivisions nationales supplémentaires ou réaliser des mesures statistiques.

HS code douane liste:

• Les catégories et les codes du code SH en Arabie Saoudite offrent une identification et une description précises des produits importés ou exportés. Un code numérique spécifique est lié à chaque catégorie de produits. Par exemple, on peut classer les produits agricoles avec un code commençant par 01, tandis que les produits chimiques peuvent être classés avec un code commençant par 28.
• La mise en place de ces codes et descriptions standardisés simplifie les démarches douanières et assure une compréhension commune des divers produits entre les partenaires commerciaux en Arabie Saoudite et à léchelle internationale.
• La classification des produits joue un rôle essentiel dans la réglementation, car il établit les droits de douane et les taxes qui appliquent à chaque produit importé ou exporté. En outre, les codes et les descriptions des catégories servent à identifier les produits de façon précise et simplifiée.
• Parmi les exigences douanières, on retrouve la documentation nécessaire pour les démarches importation et exportation, les vérifications de conformité et les mesures de sécurité. Afin de garantir des échanges commerciaux fluides et légaux en Arabie Saoudite, les importateurs et les exportateurs doivent respecter ces exigences.

Comment trouver le HS code douanier?

Le code HS est utilisé pour déterminer les droits de douane et taxes applicables à l’importateur ou à l’exportateur de marchandises, il est important de connaître le code HS exact d’un produit pour éviter des retards est des frais supplémentaires lors du dédouanement.

La méthode la plus facile pour déterminer votre code HS est de contacter votre fournisseur, qui est généralement bien informé à ce sujet. Si votre fournisseur ne peut pas vous fournir le code HS vous pouvez contacter l’autorité générale des douanes saoudiennes (ZATCA) ou chercher sur la plateforme SABER en utilisant le nom de produit ou sa description détaillée.

SABER est une plateforme électronique développée par l’autorité générale des douanes saoudiennes (ZATCA) afin de simplifier les procédures de dédouanement en Arabie Saoudite. En utilisant la plateforme SABER tous les exportateurs et les importateurs avez la possibilité de réduire le temps et les coûts du dédouanement, effectuer une meilleure visibilité et un suivi des envois, et Optimiser la gestion des déclarations de douane.

Pour bénéficier de tous les services de la plateforme SABER, vous devez avoir un compte sur la plateforme. Quand vous voulez commercialiser vos produits sur le marché saoudien et le code douanier de vos produits est inapproprié pour entrer en Arabie Saoudite, dans ce cas Tabseer vous aide à modifier le code pour faciliter l’accès de vos produits.